Le 17 février 2015, comme pour le précédent "Contrat de Régulation", l'entreprise Aéroport de Paris (ADP) a mis sur son site à disposition de tous "pour consultation" le projet de "Contrat de Régulation Economique" pour la période 2016-2020.

Publié dans la foulée de la réunion du Conseil d'administration d'ADP, le texte est présenté comme un outil en "faveur de la place de Paris", et plus particulièrement en faveur du transport aérien.

Cela montre que le document s'adresse avant tout aux investisseurs et aux marchés financiers, le document étant placé sur le site de l'entreprise dans la rubrique destinée aux "investisseurs".

Cela illustre l'évolution depuis les traditionnels "contrats de plan". Mais dès lors, qui sont les parties à ces types de contrat ?

En effet, l'expression même de "Contrat de régulation" est nouvelle. Elle paraît la modernisation du "Contrat de plan". Mais celui-ci, dont la nature contractuelle fût finalement reconnue par le Conseil d'Etat, n'avait pour partie que l'Etat et l'entreprise en charge d'un service public.

Parce qu'il est de "régulation économique", le projet de contrat ouvert à consultation publique exprime plutôt de la part de l'entreprise, ici celle qui assure la gestion des aéroports parisiens, sa vision pour le futur du développement de l'infrastructure essentielle qu'est l'aéroport comme coeur du développement mondial du transport aérien.

L'entreprise au coeur du contrat (plutôt que l'Etat), dans la fixation des objectifs des 4 années qui viennent correspond à la lettre et à l'esprit de la Loi du 20 avril 2005 relative aux aéroports, qui a mis le dispositif de ce Contrat de Régulation Economique en place.

En cela, le gestionnaire d'infrastructure est placé par la loi comme un "régulateur de second degré", comme peut l'être une entreprise de marché financier. L'entreprise qui gère et développe les aéroports parisiens entre sans conteste dans la catégorie des "entreprises cruciales", puisqu'elle dispose ainsi de l'avenir du secteur, et contribue à conserver à la France une place dans le monde.

Plus encore, A.D.P. se comporte effectivement comme un régulateur, puisque c'est elle qui procède à la "consultation publique", le document de consultation élaboré par elle.étant placé sur son site et développant ses ambitions pour le secteur et pour la France. Mais A.D.P. s'exprime aussi comme un acteur économiques et financières, soulignant le contexte de concurrence réclamant au passage plus de stabilité et de lisibilité dans la régulation dans laquelle elle se meut ...

Mais le mécanisme de consultation prévu par les texte ne peut être que plus complexe. En effet, ADP ne peut être juge et partie. C'est pourquoi si le projet suscite des observations, celles-ci doivent être formulées non pas auprès d'ADP mais auprès des ministères chargés de l'Aviation et de l'Economie, dans un délai d'un mois, lesquels en communiquent la teneur à ADP.  Puis, la Commission consultative aéroportuaire sera consultée.  C'est au terme de ce processus que le Contrat de Régulation Economique sera signé.

A voir la fin du processus, l'on demeure dans la logique des contrats de plan, puisque ce Contrat de Régulation Economique reste signé entre l'Etat et le gestionnaire de l'infrastructure essentielle. Mais le processus de consultation montre qu'en premier lieu les investisseurs à l'égard d'une entreprise par ailleurs privatisée et présentant son projet avant tout en terme de développement concurrentiel et international et qu'en second lieu les compagnies aériennes qui utilisent quotidiennement les services de ces aéroports, que le célèbre arrêt ADP a soustrait au droit de la concurrence, sont pourtant également directement concernés.

Les compagnies aériennes protestent contre l'augmentation de l'argent qui va leur être demandé. Cela va leur être imposé, puisqu'il s'agit de "redevance" et de "politique de tarification". Nous sommes bien dans l'unilatéral. Mais c'est bien un "prix" qu'elles ont l'impression de payer, entendant par ailleurs un discours faisant référence à la concurrence dans ce qui est présenté comme un "contrat".

Mais dès lors, ne faudrait-il pas admettre que ces "contrats de régulation économique" se font non pas entre deux parties que sont l'Etat et ce régulateur de second degré qu'est le gestionnaire de l'infrastructure, mais doivent se faire à trois, l'Etat, le gestionaire de l'infrastructure et les "parties prenantes", que sont ici principalement les compagnies aériennes ?

Cette difficulté pratique tient beaucoup au fait que la qualification de "contrat" a du mal à se justifier dans un mécanisme où prévalent des mécanismes unilatéraux.

L'esprit d'origine de la Politique Agricole Commune (PAC) était de penser l'agriculture comme un secteur se déployant dans le temps, soumis à des risques naturels et dont les acteurs, à la fois les agriculteurs et la population qui est alimentée, ont des intérêts sur lesquels les États nationaux veillent.

L'esprit de la nouvelle Politique Agricole Commune est différent, voire opposée, ce qui explique la longueur de sa gestation. En effet, la concurrence en devient le principe, en garant d'innovation, de juste prix pour les consommateurs et de compétitivité pour l'industrie agricole européenne face à une concurrence mondiale, ce qui amène à aider les entreprises agricoles, à se soucier de la qualité des produits, éloignant mécaniquement la soustraction des produits au principe de concurrence.

L'accord politique s'est fait en 2013, les textes techniques de base ont été pris fin 2013 pour que le nouveau dispositif soit applicable au premier janvier 2014, notamment un Règlement du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés agricoles (OCM). Celui-ci rappelle que le secteur agricole n'est  soumis  au droit de la concurrence que si le législateur communautaire n'en dispose pas différemment!footnote-16. Un considérant pose presque le principe inverse : "Il convient de prévoir que les règles de concurrence relatives aux accords, décisions et pratiques visés à l'article 101 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, ainsi qu'aux abus de position dominante, s'appliquent à la production et au commerce des produits agricoles, dans la mesure où leur application ne met pas en péril la réalisation des objectifs de la PAC". Le Règlement précise : "Il convient de prévoir une approche particulière dans le cas des organisations d'exploitants agricoles ou de producteurs ou de leurs associations qui ont notamment pour objet la production ou la commercialisation en commun de produits agricoles ou l'utilisation d'installations communes, à moins qu'une telle action commune n'empêche ou ne cause une distorsion de la concurrence ou ne mette en péril la réalisation des objectifs de l'article 39 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne". 

Le 15 janvier 2015, la Commission européenne ouvre une consultation concernant la "vente conjointe d'huile d'olive, de produits de l'élevage bovin et de certaines grandes cultures", cas visés par le Règlement.

Comment le nouvel équilibre va se faire entre Concurrence et Régulation ?!footnote-20

Il est probable que les lignes directrices à venir seront le lieu d'expression de cet équilibre.

Désormais, l'art de faire les lois est de les réécrire en les aménageant par des mesures techniques auxquelles les auteurs des normes travaillent avant même que les premiers textes dont il s'agit d'appliquer les principes ne sont pas encore en application. La réforme du droit de la régulation des instruments financiers est exemplaire de cela.

Cette impression de "flux" est d'autant plus forte" que les textes soient publiés sous forme de projets, soumis à réponses écrites, voire à débat organisé. La consultation de place est une phase déjà usuelle dans l'élaboration des textes de régulation, mais l'usage des consultations de place a sa source dans les pratiques bancaires et financières.

Dans les textes de l'Union européenne qui se sont succédés de deux textes fondamentaux pour la régulations des instruments financiers, à savoir la directive MIFID 2 et le Règlement MIFIR, texte portant sur les instruments financiers, textes adoptés par le Parlement européen le 15 avril 2014, publié au JOUE en juin 2014 mais qui n'entreront en vigueur en 2017,

Il s'agit d'une sorte de réforme "continuée" puisque la consultation avait déjà commencée sur les textes suivant, contenant les dispositions techniques d'application. Il n'est donc pas étonnant qu'après avoir publié un document de consultation le 19 décembre 2014, l'European Securities and Markets Authority (ESMA), après avoir laissé un peu moins d'un mois pour la lecture de 650 pages, ait offert le projet de modification des textes  à consultation le 12 janvier 2015.

Selon une méthode proche des méthodes juridictionnelles, l'ESMA informe qu'elle écoutera les "parties prenantes", qui vont des autorités publiques aux associations de consommateurs en passant par toutes sortes d'intervenants sur le marché, le 19 février 2015 à la Maison de la chimie à Paris.

Le document de consultation avait quant à lui ouvert un délai pour les réponses écrites allant jusqu'au 2 mars.

Pour intervenir oralement, faut mais il suffit de s'inscrire selon un formulaire fourni.

Désormais assez courante, cette façon de faire en auditions successives, collectives, sans doute contradictoires, ressemble à un procès, pour éclairer le régulateur et éviter les connivences.

Cette méthode des hearings rapproche en première de la juridictionnalisation de la régulation car ce sont des sortes d'amici regulatorie qui sont ainsi écoutés. En outre, puisqu'ils se présentent spontanément, même s'ils passent par le filtre de l'agrément, un peu selon la méthode américaine, c'est un signe d'une co-régulation accrue.

La Confédération suisse a publié le 19 novembre 2014 un document de consultation dans la perspective de réformer sa loi fédérale de régulation de télécommunication (le régulateur fédéral suisse des télécoms est la Commission fédérale de la communication (ComCom)) , qui s'articule avec l'Office fédéral de la communication (OFCOM).

Disponible en plusieurs langues, ce document a pour titre : La dynamique du marché des télécommunications exige l'adoption de bases légales en temps opportun.

En fin de document, la Confédération signale qu'elle pose légitime la présence publique au capital de SwissCom (information qui n'a peut-être pas sa place dans un document de consultation).

Le document de consultation envisage de procéder par une révision "par tranche". Une première révision interviendra fin 2015.

Elle portera tout d'abord sur l'itinérance internationale, pour laquelle les prix suisses sont trop élevés mais pour lesquels la technique des prix-plafonds est rejetée, sur la protection de la jeunesse ou la nécessité pour les acteurs du marché de se faire enregistrer, y compris les acteurs de l'Internet.

En outre, la consultation porte sur l'accroissement des conditions d'accès aux réseaux, y compris à  l'infrastructure passive, pour accroître la concurrence. Il est envisagé de conférer à la Commission fédérale de la communication (ComCom) un pouvoir d'action d'office.

Les autres questions seront examinées après 2015, par exemple celle du service universel et de la neutralité, afin de "ne pas briser la dynamique de l'investissement".

Des opérateurs ont déjà protesté sur l'étroitesse de la consultation, notamment parce que la question de la fibre optique n'est pas posée!footnote-5.

Translated Summaries

In The Journal of Regulation the summaries’ translation are done by the Editors and not by the authors

ENGLISH

Thematic Report (Energy): The French energy regulator publishes its first unfavorable opinion regarding the government’s proposed natural gas tariffs for residential customers.

The Commission de Régulation de l’Energie (CRE — French energy regulator) published an opinion “regarding the draft executive order regarding the regulated tariffs for natural gas publicly distributed by GDF Suez.” This non-binding opinion was published on September 29, 2011, and claims that it is not acceptable for the Government to leave natural gas prices unchanged because these prices do not cover GDF Suez’s costs and symmetrically prevent newcomers from competing with it.

ITALIAN

Relazione tematica (Energia): L’autorità di regolazione francese nel settore dell’energia ha reso pubblica il suo primo parere sfavorevole a proposito delle tariffe del gaz proposte dal governo per le utenze residenziali

La Commission de Régulation de l’Energie (CRE – l’autorità francese di regolazione nel settore dell’energia) ha reso pubblico un parare « riguardante la bozza di proposte di tariffe per il gaz naturale distribuito da GDF Suez ». Questo parere non vincolante è stato pubblicato il 29 settembre 2011 e afferma che non è possibile per il Governo di lasciare immutati i prezzi del gas naturale poiché questi prezzi non coprono i costi di GDF Suez e, al contempo, impedisce ai nuovi operatori di competere con tali costi.

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Other translations forthcoming.

 

 

 

 

Guidelines are already emerging to what extents the financial supports provide by Member States to broadband networks are compatible with the principle of prohibition of State aid. The open public consultation launched the 1st June until September 3, is part of the more general approach of the Commission to change its guidelines for State aid and in the "digital strategy" of the European Union. It asked to those who respond to the consultation to have the concern to conceive aids to remedy market failures, to encourage investment and to introduce new players. By these signs, we measure it is a regulatory approach.

The French regulator of telecommunications (The French regulatory authority of telecommunications and Posts - ARCEP) has developed a draft report to the Parliament and the French Government on the issue of Internet neutrality. By providing it to everyone on its site on May 16, 2012, the regulator opens a public consultation, which will be closed on June 22, 2012. The regulator said that the Internet is a "collective good of general interest" and that the increase in its use requires very significant investments. It is in this context that the question of the neutrality of the Internet must be discussed.

The financial crisis and the banking technology shows that the "trading" is specific. This is why the Basel Committee estimates that it appropriate to regulate banks trading activity in a specific way. But it is difficult to characterize the activity of "trading" and actual banking activity itself. Trading is limited to negotiation; it justifies less equity as security, since it does not present credit risk. But this characterization even is questionable. This is why a consultation opened on May, 3 by the Basel Committee, and the qualification, and the classification of operations, and the measures of prevention of risks to be taken by specific prudential measures. Responses can be made until September 7, 2012.

The French Rail Regulator entrusts a public undertaking, RFF ("Réseau Ferré de France"), the management of the railway infrastructure. It must therefore enter into contracts with the railway undertakings to have rail transportation. European laws provide that these contracts must follow on the one hand, the specific legal provisions, and on the other hand the "network statement ". In addition, framework agreements determine the distribution of the allocation of capacity of the infrastructure between transport undertakings, schedules and prices. The regulator must give a reasoned opinion on these agreements. The notice is only optional, binding neither the State nor the parties. RFF ("Réseau Ferré de France") has developed a project of framework agreement and transmitted it to the autorité française de régulation des activités ferroviaires (ARAF) – (French Rail Regulator). It has chosen to open on 17 April a public consultation, with on its website the project of framework agreement, allowing any stakeholders to express themselves on the duration, pricing, transparency and confidentiality, and also the contractual balance of such an agreement. The consultation will be closed on 4 June and the autorité française de régulation des activités ferroviaires (ARAF) – (French Rail Regulator) will then deliver its opinion.

The French Act of 1 February 2012 "to strengthen the ethics of sport and sports rights" has sought to resolve the issue of the use of short excerpts from sports other than broadcast rights holders. Prior to this, only a code of conduct existed, the uncertainty remaining, and also about the dimension of the extract and the support of the extract. The Act is now related to the extract in any medium, including the Internet, and gives the power to establish specific rules to the Conseil Supérieur de l'audiovisuel (CSA)- (French audiovisual regulatory). Furthermore, the Act of May 17, 2011 has extended the right to free diffusion in any event a great interest to the public. The Conseil Supérieur de l'audiovisuel (CSA) – (French audiovisual regulatory) has opened on April 4, 2012, a public consultation. It will be closed on 18 May.

Translated Summaries

ENGLISH

Two and a half years after having been established by the LME, the French Competition Authority has uncontestably acquired its “place in the sun” amongst the competition authorities of other countries, as demonstrated by multiple indicators.

 

ITALIAN

Articolo: L’Autorità garante della concorrenza tra “regolazione” e politica in materia di concorrenza

Due anni e mezzo dopo l’instaurazione da parte del LME, l’Autorità francese garante della libera concorrenza ha trovato il suo posto tra le diverse autorità degli altri paesi, così come è stato dimostrato da diversi indicatori.

SPANISH

Artículo: La Autoridad de la competencia, entre “regulación” y política competitiva.

 

Después de dos años y medio de haber sido establecido por el LME, la Autoridad francesa de la competencia ha incontestablemente adquirido su “lugar bajo el sol” entre las autoridades de la competencia de otros países, como demostrado por varios indicadores.

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Other translations forthcoming.

Translated Summaries

ENGLISH

The subject of neutrality brings to my mind a certain number of preliminary ideas and reminiscences.

First of all, the image of Buddha comes to mind, because it alone expresses the extent to which neutrality is an endless subject, since by thinking about the fact that he isn’t thinking about anything, Buddha is still thinking about something. It also makes me think of contemporary music’s constant attempts to attain a form of neutrality: yet this goal remains unattainable, because it is evident that the search for the neutral, in a sound or a timbre, can probably never be found.

 

FRENCH

Tout d’abord, la figure du Bouddha, qui exprime à elle seule combien la question de la neutralité est un thème sans fin, car en pensant qu’il ne pense à rien, le Bouddha pense malgré tout à quelque chose.

Il me fait penser aussi à la musique contemporaine, à son souci constant d’atteindre une forme de neutralité ; préoccupation à jamais déçue lorsqu’elle reconnaît ultimement que le neutre, en ayant toujours une qualité – un son, un timbre - est probablement introuvable.

 

SPANISH

El principio de los estándares de la neutralidad (el ejemplo de estándares de contabilidad)

El tema de la neutralidad trae a luz un cierto número de ideas preliminares.

Para comenzar, la figura de Buda viene a mente, porque él sólo expresa la naturaleza interminable que es el tema de la neutralidad, ya que al pensar en el hecho de que él no piensa en absolutamente nada, Buda aún así piensa en algo. También me hace pensar el intento constante de la música contemporánea de alcanzar una forma de neutralidad: pero este objetivo permanece inalcanzable, porque es evidente que la búsqueda de lo neutral, en un sonido o un timbre, probablemente nunca se podrá encontrar.

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Other translations forthcoming.

Translated Summaries

In The Journal of Regulation the summaries’ translation are done by the Editors and not by the authors

ENGLISH:

Nowadays, it’s necessary to define, initially, the framework of an impact survey. An impact survey is an analysis estimating the economic consequences of a bill (in Europe or in the US) in order to limit, reduce or compensate for negative impacts. It requires the prior adoption of the text.

ITALIAN

Nei giorni nostri, è necessario definire, inizialmente, la struttura di una valutazione d’impatto. Una valutazione d’impatto è uno studio che cerca di fare una stima delle conseguenze economiche dell’adozione di una legge (in Europa o negli Stati Uniti) in modo tale da limitare, ridurre o compensare le sue conseguenze negative. Tuttavia questo richiede l’adozione preliminare del testo.

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Other translations forthcoming.