31 août 2020

ÉvĂ©nements : JoRC

Cycle de colloques 2021 "Les buts monumentaux de la Compliance"

ComplianceTechÂź . To read the presentation in English, click on the British flag

Comme les prĂ©cĂ©dents cycles consacrĂ©s au thĂšme gĂ©nĂ©ral de la Compliance et visant Ă  construire un "Droit de la Compliance", ayant vocation comme eux Ă  ĂȘtre publiĂ©s dans la collection RĂ©gulations & Compliance, ce cycle apprĂ©hende un aspect particulier de cette branche du Droit en train de s'Ă©laborer, qui s'est appliquĂ© avant mĂȘme d'avoir Ă©tĂ© conçu. Les mĂ©canismes de Compliance ayant prĂ©cĂ©dĂ©s la conceptualisation de cette façon de faire, les "outils de la Compliance" ayant fait l'objet du cycle de colloques prĂ©cĂ©dent, ce nouveau cycle aborde ce qui caractĂ©rise la Compliance : Les buts monumentaux de la Compliance.

Il se dĂ©roulera en parallĂšle du cycle de colloques portant sur le thĂšme de La juridictionnalisation de la Compliance

La notion de "buts monumentaux" a Ă©tĂ© proposĂ©e en 2016!footnote-139. Elle est centrale dans les mĂ©canismes de Compliance en ce que ceux-ci ne peuvent prĂ©tendre contraindre et coĂ»ter Ă  ceux dans lesquels ils sont insĂ©rĂ©s qu'en ce qu'ils tendent Ă  concrĂ©tiser des buts dont la qualitĂ© substantielle est d'ĂȘtre "monumentaux". Cette notion n'allant pas de soi, devant ĂȘtre justifiĂ©e, dĂ©taillĂ©e, mise en perspective et illustrĂ©e concrĂštement, une sĂ©rie de colloques organisĂ©s par de nombreuses UniversitĂ©s lui est donc consacrĂ©e.

Ces diverses confĂ©rences se tiendront dans plusieurs lieux, selon la part prise par les diffĂ©rentes structures universitaires qui  apportent leur concours au Journal of Regulation & Compliance (JoRC) pour la rĂ©alisation du cycle. Il en rĂ©sultera deux ouvrages, l'un en langue française : Les buts monumentaux de la Compliance, l'autre en langue anglaise : Monumental Goals of Compliance. 

Ce cycle de confĂ©rences Les buts monumentaux de la Compliance a dĂ©butĂ© en avril 2021 et se prolongera jusqu'en novembre 2021.

 

📅 colloque du 17 mai 2021:  Normes publiques et Compliance en temps de crise : les buts monumentaux Ă  l’épreuve, coorganisĂ© par le Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et la FacultĂ© de Droit de l'UniversitĂ© de Montpellier, sous la direction scientifique de Marie-Anne Frison-Roche, Pascale Idoux, Antoine Oumedjkane et Adrien Tehrani: consulter des Ă©lĂ©ments d'information sur cette manifestation

 

📅 colloque pivot du 16 septembre 2021 , Radioscopie d'une notion : les "buts monumentaux" de la Compliance, coorganisĂ© par le Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et l'UniversitĂ© Versailles - Saint-Quentin, sous la direction scientifique des professeurs Christophe AndrĂ©, Marie-Anne Frison-Roche, Marie Malaurie et BenoĂźt Petit  : consulter des Ă©lĂ©ments d'information sur cette manifestation

 

📅 colloque du 14 octobre 2021 :  Compliance et ProportionnalitĂ© , coorganisĂ© par le Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et l'IDETCOM de l'UniversitĂ© de Toulouse, sous la direction scientifique de Marie-Anne Frison-Roche et Lucien Rapp: consulter des Ă©lĂ©ments d'information sur cette manifestation

 

📅 colloque du 4 novembre 2021: EffectivitĂ© de la Compliance et compĂ©titivitĂ© internationale, coorganisĂ© par le Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et le Centre de recherches en Economie et Droit de l'UniversitĂ© Paris II, sous la direction scientifique de Laurent Benzoni, Bruno Deffains et Marie-Anne Frison-Roche: consulter des Ă©lĂ©ments d'information sur cette manifestation

 

Les modalités techniques d'inscription varient et sont indiquées colloque par colloque.

 

Le Journal of Regulation & Compliance (JoRC) bĂ©nĂ©ficie de la collaboration de : 

đŸ« L’École d’Affaires Publiques de Sciences Po,

đŸ« Le DĂ©partement d’Économie de Sciences Po,

đŸ« L' Ă‰cole de Droit de l'UniversitĂ© PanthĂ©on-Sorbonne (Paris I),

đŸ« L’École doctorale de Droit privĂ© de l'UniversitĂ© PanthĂ©on-Assas (Paris 2),

đŸ« La FacultĂ© de droit et de sciences politiques de l'UniversitĂ© de Montpellier

đŸ« Le Centre Perelman de l'UniversitĂ© Libre de Bruxelles,

đŸ« Le GREDEG de l'UniversitĂ© de Nice,

đŸ« La FĂ©dĂ©ration de recherche "L'Europe en mutation" de l'UniversitĂ© de Strasbourg

đŸ« Le Centre Louis Josserand de la FacultĂ© de Droit de Lyon III.

đŸ« La FacultĂ© de droit et de sciences politiques de l'UniversitĂ© Toulouse-I-Capitole,

đŸ« L'Ă©cole de Droit de l'UniversitĂ© de Clermont-Ferrand.

đŸ« Le Centre de recherche Droit-Dauphine de l'UniversitĂ© Paris-Dauphine

đŸ« L'École des hautes Ă©tudes commerciales de Paris (HEC Paris)

 

 

 

 

1

Frison-Roche, M.-A., Le Droit de la Compliance, 2016.

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