31 août 2020

Événements : JoRC

Cycle de colloques "Les buts monumentaux de la Compliance

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Comme les précédents cycles consacrés au thème général de la Compliance et visant à construire un "Droit de la Compliance", ayant vocation comme eux à être publiés dans la collection Régulations & Compliance, ce cycle appréhende un aspect particulier de cette branche du Droit en train de s'élaborer, qui s'est appliqué avant même d'avoir été conçu. Les mécanismes de Compliance ayant précédés la conceptualisation de cette façon de faire, les "outils de la Compliance" ayant fait l'objet du cycle de colloques précédent, ce nouveau cycle aborde ce qui caractérise la Compliance : Les buts monumentaux de la Compliance.

Il se déroulera en parallèle du cycle de colloques portant sur le thème de La juridictionnalisation de la Compliance. 

La notion de "buts monumentaux" a été proposée en 2016!footnote-139. Elle est centrale dans les mécanismes de Compliance en ce que ceux-ci ne peuvent prétendre contraindre et coûter à ceux dans lesquels ils sont insérés qu'en ce qu'ils tendent à concrétiser des buts dont la qualité substantielle est d'être "monumentaux". Cette notion n'allant pas de soi, devant être justifiée, détaillée, mise en perspective et illustrée concrètement, une série de colloques organisés par de nombreuses Universités lui est donc consacrée.

Ces diverses conférences se tiendront dans plusieurs lieux, selon la part prise par les différentes structures universitaires qui  apportent leur concours au Journal of Regulation & Compliance (JoRC) pour la réalisation du cycle. Il en résultera deux ouvrages, l'un en langue française : Les buts monumentaux de la Compliance, l'autre en langue anglaise : Monumental Goals of Compliance. 

Ce cycle de conférences Les buts monumentaux de la Compliance débutera en octobre 2020 et se prolongera jusqu'en novembre 2021.

 

  • Première conférence : La considération par les Autorités Publiques de la conjoncture économique dans l'expression et la poursuite  par le Droit de la Compliance de buts monumentaux, direction scientifique par Guillaume Sarrat de Tramezaigues, Sciences Po.

 

  • Deuxième conférence : 22 janvier 2021, Radioscopie d'une notion : les "buts monumentaux" de la Compliance, direction scientifique par Benoît Petit et Christophe André, Université Versailles - Saint-Quentin

 

 

Le Journal of Regulation & Compliance (JoRC) bénéficie de la collaboration de : 

 

 

Le cycle est soutenu par :

 

 

 

1

Frison-Roche, M.-A., Le Droit de la Compliance, 2016.

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