Cycle de colloques 2021 "Les buts monumentaux de la Compliance"

Comme les précédents cycles consacrés au thème général de la Compliance et visant à construire un "Droit de la Compliance", ayant vocation comme eux à être publiés dans la collection Régulations & Compliance, ce cycle appréhende un aspect particulier de cette branche du Droit en train de s'élaborer, qui s'est appliqué avant même d'avoir été conçu. Les mécanismes de Compliance ayant précédés la conceptualisation de cette façon de faire, les "outils de la Compliance" ayant fait l'objet du cycle de colloques précédent, ce nouveau cycle aborde ce qui caractérise la Compliance : Les buts monumentaux de la Compliance.

Il se déroulera en parallèle du cycle de colloques portant sur le thème de La juridictionnalisation de la Compliance.

La notion de "buts monumentaux" a été proposée en 2016!footnote-139. Elle est centrale dans les mécanismes de Compliance en ce que ceux-ci ne peuvent prétendre contraindre et coûter à ceux dans lesquels ils sont insérés qu'en ce qu'ils tendent à concrétiser des buts dont la qualité substantielle est d'être "monumentaux". Cette notion n'allant pas de soi, devant être justifiée, détaillée, mise en perspective et illustrée concrètement, une série de colloques organisés par de nombreuses Universités lui est donc consacrée.

Ces diverses conférences se tiendront dans plusieurs lieux, selon la part prise par les différentes structures universitaires qui apportent leur concours au Journal of Regulation & Compliance (JoRC) pour la réalisation du cycle. Il en résultera deux ouvrages, l'un en langue française : Les buts monumentaux de la Compliance, l'autre en langue anglaise : Monumental Goals of Compliance.

Ce cycle de conférences Les buts monumentaux de la Compliance a débuté en avril 2021 et se prolongera jusqu'en novembre 2021.

📅 colloque du 17 mai 2021: Normes publiques et Compliance en temps de crise : les buts monumentaux à l’épreuve, coorganisé par le Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et la Faculté de Droit de l'Université de Montpellier, sous la direction scientifique de Marie-Anne Frison-Roche, Pascale Idoux, Antoine Oumedjkane et Adrien Tehrani: consulter des éléments d'information sur cette manifestation

📅 colloque pivot du 16 septembre 2021 , Radioscopie d'une notion : les "buts monumentaux" de la Compliance, coorganisé par le Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et l'Université Versailles - Saint-Quentin, sous la direction scientifique des professeurs Christophe André, Marie-Anne Frison-Roche, Marie Malaurie et Benoît Petit : consulter des éléments d'information sur cette manifestation

📅 colloque du 14 octobre 2021 : Compliance et Proportionnalité , coorganisé par le Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et l'IDETCOM de l'Université de Toulouse, sous la direction scientifique de Marie-Anne Frison-Roche et Lucien Rapp: consulter des éléments d'information sur cette manifestation

📅 colloque du 4 novembre 2021: Effectivité de la Compliance et compétitivité internationale, coorganisé par le Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et le Centre de recherches en Economie et Droit de l'Université Paris II, sous la direction scientifique de Laurent Benzoni, Bruno Deffains et Marie-Anne Frison-Roche: consulter des éléments d'information sur cette manifestation

Les modalités techniques d'inscription varient et sont indiquées colloque par colloque.

Le Journal of Regulation & Compliance (JoRC) bénéficie de la collaboration de :

🏫 L’École d’Affaires Publiques de Sciences Po,

🏫 Le Département d’Économie de Sciences Po,

🏫 L' École de Droit de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I),

🏫 L’École doctorale de Droit privé de l'Université Panthéon-Assas (Paris 2),

🏫 La Faculté de droit et de sciences politiques de l'Université de Montpellier

🏫 Le Centre Perelman de l'Université Libre de Bruxelles,

🏫 Le GREDEG de l'Université de Nice,

🏫 La Fédération de recherche "L'Europe en mutation" de l'Université de Strasbourg

🏫 Le Centre Louis Josserand de la Faculté de Droit de Lyon III.

🏫 La Faculté de droit et de sciences politiques de l'Université Toulouse-I-Capitole,